Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1128222
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 mars 1980 par CONFISERIE BELLE CORDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128222.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 10 mars 1990.
CONFISERIE BELLE CORDIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041